Mentions légales

1. Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l’adresse : [www.maisonceio.com] (ci-après « le Site ») est édité par :
Nom / Raison sociale : Association Maison Cèio
Forme juridique : Association loi 1901 d’intérêt général
Capital social : 0
Siège social : 227 route de lagarde, 84 290 Sainte Cécile les Vignes
Email : contact@maisonceio.fr
Téléphone : 07 44 47 69 40
Numéro SIRET : 942 718 925 00012
TVA intracommunautaire : non applicable
Directeur de la publication : Nervi-Verret Jessica

2. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Infomaniak
Adresse : Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
Site web : https://www.infomaniak.com/

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’association Maison Cèio, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions en vigueur.

4. Responsabilité
L’éditeur du Site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
Des omissions ou inexactitudes ;
D’une interruption du Site ;
De dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles
Les informations collectées via le Site (formulaire de contact, inscription, commande, etc.) sont destinées à l’association Maison Cèio.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit :
d’accès
de rectification
d’effacement
d’opposition
de limitation du traitement
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
📧 contact@maisonceio.fr
Les données sont conservées pendant : 12 mois.

6. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies à des fins :
de fonctionnement
de mesure d’audience
d’amélioration de l’expérience utilisateur
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Sainte-Cécile-les-Vignes.